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Conditions Générales de Vente

Les prsentes conditions sont conclues entre, d'une part la socit Clary Sydney France S.A.S , et d'autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via les sites internet de Clary Sydney .
Les prsentes conditions gnrales rgissent la vente des produits prsents sur le site de :

Clary Sydney France SAS Clary Sydney Drapeau Franais
TELEPHONE - 09 70 46 50 60
14 h 18 h

Clary Sydney LLC Drapeau Anglais Lingerie
TELEPHONE - 09 70 46 85 66
15 h 19h


1. L'OFFRE
Nos offres de produits, de services et modalits de livraison, aux prix indiqus en Euros, sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un ventuel change et des garanties ci-dessous mentionnes.
Sauf en cas de garantie, toute opration intervenant entre Clary Sydney France S.A.S et ses clients, non conteste dans le mois qui suit l'achat, ne peut donner lieu une rclamation.

2. LES PRIX
Nos prix sont indiqus en euros, en dollars et en pounds.
Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (selon montant en vigueur) (cf. Modes de livraison).
Conservez votre facture ou votre numro de commande, ils vous serviront en cas d'change ou de remboursement.

3. LA COMMANDE
Ds la validation de votre commande, celle-ci sera transmise nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez dans l'heure un premier e-mail automatique d'accus rception.
4. LE PAIEMENT
- 1) Paiement Scuris par Carte Bancaire : Nous disposons d'une connexion scurise pour transfrer vos donnes. Lorsque vous payez par carte, vous tes invit, en fin de commande, indiquer votre n de carte et la date de validit notre banque Caisse d'Epargne ou "PAYPAL" (site mondialement connu et scuris, offrant les meilleurs garanties pour vos achats en ligne). Diffrents accs des serveurs d'autorisation sont alors effectus, par la banque, afin de vrifier les donnes pour viter les abus et les fraudes. Pour cela, le serveur est en mode crypt et toutes les informations vhicules sont codes. Vous pouvez remplir vos rfrences bancaires en toute scurit ! Rien ne transite en clair sur le web.
LITIGE PAYPAL : Ds lors que vous signaler un litige Paypal votre commande apparait "non" paye sur nos outils car Paypal suspend immdiatement le paiement de la commande, votre commande fera alors l'objet d'un traitement manuel ce qui rallonge considrablement les dlais.
- 2) Par Virement ou par chque bancaire
Remettez ce relev tout autre organisme ayant besoin de connatre vos rfrences bancaires pour la domiciliation de virements ou de prlvements sur votre compte. Vous viterez ainsi des erreurs ou des retards. PARTIE RESERVEE AU DESTINATAIRE DU RELEVE
Virement bancaire : Banque Caisse dEpargne Nord France Europe : Code Banque 16275 Code Guichet 50000 nCompte 08000955878 cle 64
Identification pour une utilisation internationale IBAN FR76 1627550000080009
( BIC : CEPAFRPP627 )

Banque Caisse dEpargne Nord France Europe :

Code Banque 16275 Code Guichet 50000 nCompte 08000955878 cle 64
Identification pour une utilisation internationale IBAN FR76 1627550000080009

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Logo Caisse epargne

5. LA LIVRAISON ET LES FRAIS DE PORT
Dlais de Livraison
Le dlai de livraison affich est calcul en fonction du dlai d'expdition moyen concernant le produit affich. Notre responsabilit ne peut ds lors tre engage, cependant notre service clientle est votre entire disposition pour toute information concernant votre commande.
Pour chaque commande, il vous est demand une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis ) ces frais sont variables selon les sites de la socit Clary sydney LLC ou les produits expdis.
Les colis sont expdis en colissimo suivi pour la France Mtropolitaine ainsi que pour les pays de l'Union Europenne. Pour les pays en dehors de l'Union Europenne les colis sont expdis par le transporteur de notre choix. En cas de rupture de stock, le client est averti individuellement par courrier lectronique ou par tlcopie. Loi Informatique et Libert du 6 janvier 1978 Conformment la loi franaise Informatique et Libert du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accs et de rectification aux informations vous concernant. Les prsentes conditions sont modifiables tout moment sans pravis.

6. LA GARANTIE, REMBOURSEMENT ET ECHANGE
Si vous n'tes pas entirement satisfait d'un article, vous pouvez nous le retourner dans les 7 jours, dans son emballage d'origine, pour qu'il vous soit chang ou rembours ou un avoir vous est donn (sauf articles commands dans la catgorie Best Of ou Promotion qui ne sont ni repris ni chang) une adresse de rception proche de votre domicile vous sera indique pour votre retour.
Pour nous aider mieux vous servir, nous vous remercions de nous envoyer avec votre colis une copie de la facture de vente ainsi que le motif de votre retour.
Nous ne remboursement pas les frais de port, sauf erreur de notre part.
Pour des raisons videntes d'hygine, la lingerie ne pourra tre reprise que dans son emballage d'origine intact. Si vous avez un doute sur la taille d'une culotte et si notre tableau des mesures et tailles ne l'a pas lev superposez la culotte reue sur une des vtres pour comparer leurs dimensions.
Motifs de non reprise
Le droit de retour peut sexercer aux articles dfectueux ou non conforme la commande sauf dans les cas suivants :
- Articles retourns incomplets, dtriors, lavs, salis par lessayage, tiquettes dorigine absentes, absence des emballages dorigine
- Les articles comme les collants ou les bas dans leurs emballages ouverts et/ou essays (mesures d'hygine non respectes)
- Commandes spciales darticles pour une commande personnalise (ajout de pices sur l'article, articles commandes avec les mesures de tailles personnalises).
- De mme, Il ne sera procd qu un seul et unique change global pour une commande initiale
Tous les articles peuvent faire l'objet d'un change ou d'un remboursement except pour ceux portant une mention contraire. L'change doit intervenir dans un dlai de 14 jours compter de la date de rception ou de retrait. Si la nouvelle commande est d'un montant suprieur, l'utilisateur devra joindre la demande d'change le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'change est infrieur au montant initial, l'utilisateur recevra ds rception de la demande un avoir ou un remboursement de la diffrence, dduction faite des frais forfaitaires de traitement de la commande qui s'lve 5 pour la France, 10 pour l'Europe et 20 pour le reste du monde. Les frais de traitement sont dus dans le cadre d'un change ou d'un remboursement mme si vous aviez eu une gratuit des frais de port lors de votre commande. Dans le cas d'une demande de remboursement d'un article ayant t attribu gracieusement ou moindre frais l'occasion d'une offre spciale propose l'utilisateur, il sera rembours en partie de sa valeur commerciale et non dans sa totalit. Tous les articles sont soumis une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle la garantie lgale prvue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
7. COMMENTAIRES PRODUITS
Nous rcompensons votre engagement pour la marque que vous avez achet et nous vous permettons de l'valuer.
Votre commentaire sera numrot aprs validation et chaque 100me commentaire vous gagnerez un bon d'achat de 20. Chaque 500me commentaire vous gagnerez un bon d'achat de 50 et chaque millime commentaire un bon d'achat de 200
Seul votre prnom apparaitra sur notre site.

8. DONNEES NOMINATIVES
La collecte de vos donnes nominatives nous est ncessaire la prise en compte de votre demande. En nous indiquant votre e-mail, vous recevrez une confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles, ainsi que sur les vnements via Internet.
Conformment la loi Informatique et Liberts du 6 janvier 1978 que nous respectons, vous disposez d'un droit d'accs, de modification, de rectification et de suppression des donnes personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous crire en nous indiquant vos nom, prnom, adresse et si possible, numro de client.
Clary Sydney France S.A.S se rserve le droit de collecter des donnes sur l'utilisateur par l'utilisation de cookies.

9. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les lments des sites de Sydney France S.A.S, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protgs par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la proprit exclusive de la socit Clary Sydney France S.A.S L'utilisateur qui dispose d'un site Internet titre personnel et qui dsire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement la homepage d'un des sites de Clary Sydney France S.A.S, doit obligatoirement en demander l'autorisation la socit Clary sydney France / Miss Dessous. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant aux sites de Clary Sydney France S.A.Set utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, mme tacitement autoris, devra tre retir sur simple demande de la socit Clary Sydney France S.A.S.


10. INTEGRALITE

Dans l'hypothse o l'une des clauses du prsent contrat serait nulle et non avenue par un changement de lgislation, de rglementation ou par une dcision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validit et le respect des prsentes conditions gnrales de vente.

11. DUREE

Les prsentes conditions s'appliquent pendant toute la dure de mise en ligne des services offerts par Clary Sydney France S.A.S.

12. RESPONSABILITE

Clary Sydney France S.A.S ne pourrait voir sa responsabilit engage pour les inconvnients et dommages relatifs l'utilisation du rseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la prsence de virus informatiques ou intrusions extrieures ou plus gnralement tous cas qualifis de force majeure par les tribunaux.

13. REGLEMENTS DES LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera recherche avant toute action judiciaire. A dfaut, toute action judiciaire sera porte devant les tribunaux comptents du domicile du dfendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du sige social de la socit Clary Sydney France S.A.S
Clary Sydney France
Clary sydney
7 rue des lilas
59127 Walincourt Selvigny
France
Tel : 09 70 46 50 60
Horaires : 15:00 - 19:00
SIRET 814 665 501 00015